La Commission des affaires culturelles et de l’éducation a mis en place, à l’automne dernier, un groupe de travail sur les manuels scolaires, animé par M. Xavier Breton, à la suite d’éléments d’actualité qui avaient fait naître quelques interrogations parmi les députés.

M. Xavier Breton a présenté, le 25 janvier dernier, à la Commission, une communication sur les travaux du groupe.

À l’issue de cette présentation, la Commission a autorisé la publication, sous forme de rapport d’information, de la communication et des débats qu’elle a suscités.

http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i4225.pdf


AVANT-PROPOS DE MME MICHÈLE TABAROT 5

COMMUNICATION DE M. XAVIER BRETON 7

TRAVAUX DE LA COMMISSION 23

CONTRIBUTION 35

ANNEXES 37

ANNEXE 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA MISSION 37

ANNEXE 2 : TABLEAU COMPARÉ SUR L’AGRÉMENT DES MANUELS SCOLAIRES DANS DIFFÉRENTS ÉTATS 39

ANNEXE 3 : QUELQUES EXEMPLES DE CONTROVERSES AUTOUR DES PROGRAMMES SCOLAIRES 41